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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JPS
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MS DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS DIFFUSION
GROUPE JPS, SAS

Numéro de dépôt :
3779473
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
MS DIFFUSION de GROUPE JPS

Présentation de la marque MS DIFFUSION

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MS DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JPS domicilié(e) 2 AVENUE JEAN FOUCAULT ZI LA DEVEZE CS 70662 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 379 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE JPS domicilié(e) 2 AVENUE JEAN FOUCAULT ZI LA DEVEZE CS 70662 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque MS DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS DIFFUSION est expirée depuis le 2 novembre 2020.

GROUPE JPS a également déposé les autres marques suivantes : CODIBAT MATERIELS DE BATIMENT , CODIFUZE COMMUNICATION & DIFFUSION , PROJELEV MATERIEL DE PROJECTION & D'ELEVATION , POLYGONE DU BATIMENT , DIRECT CHANTIER Tous les jours avec vous , DISTIBAT Démarquez-vous


GROUPE JPS, SAS - 2 AVENUE JEAN FOUCAULT ZI LA DEVEZE CS 70662 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 451379937


GROUPE JPS - 2 AVENUE JEAN FOUCAULT ZI LA DEVEZE CS 70662 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Matériel et outillage pour travaux de bâtiment et travaux publics à savoir machines-outils.

Outils et instruments à mains entrainés manuellement ;

Installation, location, entretien, réparation tous services liés aux machines, matériels et outils désignés ci-dessus.